Portail de données et information ouvertes

• Rapport ministériel sur le rendement 2006-2007 de l’Agence spatiale canadienne

  Les Rapports ministériels sur le rendement (RMR) désignent des comptes rendus que les ministères et organismes particuliers présentent des résultats qu'ils ont atteints contre les attentes de rendement énoncées dans leurs Rapports sur les plans et les priorités (RPP) respectifs. Ces rapports sur...

  Organisation:

  Agence spatiale canadienne

  Resource Formats:

  • PDF

• Rapport ministériel sur le rendement 2007-2008 de l’Agence spatiale canadienne

  Les Rapports ministériels sur le rendement (RMR) désignent des comptes rendus que les ministères et organismes particuliers présentent des résultats qu'ils ont atteints contre les attentes de rendement énoncées dans leurs Rapports sur les plans et les priorités (RPP) respectifs. Ces rapports sur...

  Organisation:

  Agence spatiale canadienne

  Resource Formats:

  • PDF

• Rapport ministériel sur le rendement 2009-2010 de l’Agence spatiale canadienne

  Les Rapports ministériels sur le rendement (RMR) désignent des comptes rendus que les ministères et organismes particuliers présentent des résultats qu'ils ont atteints contre les attentes de rendement énoncées dans leurs Rapports sur les plans et les priorités (RPP) respectifs. Ces rapports sur...

  Organisation:

  Agence spatiale canadienne

  Resource Formats:

  • PDF

• Rapport ministériel sur le rendement 2010-2011 de l’Agence spatiale canadienne

  Les Rapports ministériels sur le rendement (RMR) désignent des comptes rendus que les ministères et organismes particuliers présentent des résultats qu'ils ont atteints contre les attentes de rendement énoncées dans leurs Rapports sur les plans et les priorités (RPP) respectifs. Ces rapports sur...

  Organisation:

  Agence spatiale canadienne

  Resource Formats:

  • PDF

• Rapport sur les plans et les priorités 2011-2012 de l’Agence spatiale canadienne

  "Les Rapports sur les plans et les priorités (RPP) représentent les plans de dépenses particuliers de chaque ministère et organisme (hors les sociétés d'État). Ces rapports présentent, pour une période de trois ans, des renseignements plus détaillés sur les principales priorités d'une...

  Organisation:

  Agence spatiale canadienne

  Resource Formats:

  • PDF

• Rapport ministériel sur le rendement 2008-2009 de l’Agence spatiale canadienne

  Les Rapports ministériels sur le rendement (RMR) désignent des comptes rendus que les ministères et organismes particuliers présentent des résultats qu'ils ont atteints contre les attentes de rendement énoncées dans leurs Rapports sur les plans et les priorités (RPP) respectifs. Ces rapports sur...

  Organisation:

  Agence spatiale canadienne

  Resource Formats:

  • PDF

• Rapport sur les plans et les priorités 2008-2009 de l’Agence spatiale canadienne

  Les Rapports sur les plans et les priorités (RPP) représentent les plans de dépenses particuliers de chaque ministère et organisme (hors les sociétés d'État). Ces rapports présentent, pour une période de trois ans, des renseignements plus détaillés sur les principales priorités d'une organisation...

  Organisation:

  Agence spatiale canadienne

  Resource Formats:

  • PDF

• Rapports financiers trimestriels 2016-2017 de l’Agence spatiale canadienne

  Les rapports financiers trimestriels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses de l'Agence pour l'exercice en cours. Ces rapports complètent les rapports de fin d'année. Ils comprennent les crédits budgétaires alloués dans les...

  Organisation:

  Agence spatiale canadienne

  Resource Formats:

  • HTML
  • PDF

• Rapports financiers trimestriels 2013-2014 de l’Agence spatiale canadienne

  Les rapports financiers trimestriels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses de l'Agence pour l'exercice en cours. Ces rapports complètent les rapports de fin d'année. Ils comprennent les crédits budgétaires alloués dans les...

  Organisation:

  Agence spatiale canadienne

  Resource Formats:

  • HTML
  • PDF

• Rapports financiers trimestriels 2015-2016 de l’Agence spatiale canadienne

  Les rapports financiers trimestriels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses de l'Agence pour l'exercice en cours. Ces rapports complètent les rapports de fin d'année. Ils comprennent les crédits budgétaires alloués dans les...

  Organisation:

  Agence spatiale canadienne

  Resource Formats:

  • HTML
  • PDF

• Rapports financiers trimestriels 2012-2013 de l’Agence spatiale canadienne

  Les rapports financiers trimestriels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses de l'Agence pour l'exercice en cours. Ces rapports complètent les rapports de fin d'année. Ils comprennent les crédits budgétaires alloués dans les...

  Organisation:

  Agence spatiale canadienne

  Resource Formats:

  • HTML
  • PDF

• Rapports financiers trimestriels 2014-2015 de l’Agence spatiale canadienne

  Les rapports financiers trimestriels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses de l'Agence pour l'exercice en cours. Ces rapports complètent les rapports de fin d'année. Ils comprennent les crédits budgétaires alloués dans les...

  Organisation:

  Agence spatiale canadienne

  Resource Formats:

  • HTML
  • PDF

• Rapports financiers trimestriels 2017-2018 de l'Agence spatiale canadienne

  Les rapports financiers trimestriels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses de l'Agence pour l'exercice en cours. Ces rapports complètent les rapports de fin d'année. Ils comprennent les crédits budgétaires alloués dans les...

  Organisation:

  Agence spatiale canadienne

  Resource Formats:

  • HTML
  • PDF

• Rapport annuel 2006-2007 de l'Agence spatiale canadienne (ASC) au Parlement s...

  La Loi sur l'accès à l'information et la Loi sur la protection des renseignements personnels (AIPRP) sont entrées en vigueur le 1er juillet 1983. La Loi sur l'accès à l'information donne aux Canadiens, aux résidents permanents et à toute personne présente au Canada, un droit général d'accès à...

  Organisation:

  Agence spatiale canadienne

  Resource Formats:

  • HTML
  • PDF

• Agence spatiale canadienne Rapport sur les frais

  Le présent rapport, qui est déposé en vertu de l'article 20 de la Loi sur les frais de service et la sous-section 4.2.8 de la Directive sur l'imputation et les autorisations financières spéciales, contient des renseignements sur les frais que l'ASC avait le pouvoir d'exiger au cours de l'exercice...

  Organisation:

  Agence spatiale canadienne

  Resource Formats:

  • PDF
  • HTML

• Cahier de transition pour nouvelle Présidente de l'Agence spatiale canadienne

  Cahier de transition pour nouvelle Présidente de l'Agence spatiale canadienne

  Organisation:

  Agence spatiale canadienne

  Resource Formats:

  • PDF
  • HTML

• Sommaire executif - Évaluation des facteurs relatifs à la vie privée - Campag...

  Toutes les institutions fédérales assujetties à la Loi sur la protection des renseignements personnels qui créent, parrainent ou financent des programmes, des projets ou des initiatives qui impliquent la collecte, l’utilisation ou le partage de renseignements personnels sont responsables de...

  Organisation:

  Agence spatiale canadienne

  Resource Formats:

  • HTML
  • PDF

• Le secteur spatial canadien : chef de file en matière d'acquisition de nouve...

  Le secteur spatial canadien met en valeur et utilise l'innovation dans le domaine spatial pour répondre aux priorités nationales telles la souveraineté et la sécurité, la gestion des ressources et la surveillance de l'environnement. À cette fin, il met l'accent sur une interaction féconde avec...

  Organisation:

  Agence spatiale canadienne

  Resource Formats:

  • HTML
  • PDF

• Rapports annuels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) au Parlement sur l'adm...

  La Loi sur l'accès à l'information est entrée en vigueur le 1er juillet 1983. La Loi sur l'accès à l'information donne aux Canadiens, aux résidents permanents et à toute personne présente au Canada, un droit général d'accès à l'information contenue dans les dossiers du gouvernement, sous réserve...

  Organisation:

  Agence spatiale canadienne

  Resource Formats:

  • HTML
  • PDF

• Évaluation des Missions spatiales habitées et Utilisation de la Station spati...

  Ce rapport présente les constats de l'évaluation du sous-programme 1.2.3. Missions spatiales habitées et soutien connexe ainsi que du sous-sous-programme 1.2.1.2. Utilisation de la Station spatiale internationale (ci-après nommés le « programme »), mis en œuvre par l'Agence spatiale canadienne...

  Organisation:

  Agence spatiale canadienne

  Resource Formats:

  • PDF
  • HTML

Vous pouvez également accéder à ces bases de données grâce à l'API.