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• Audit du cadre de gestion du programme de mission d’observation de la Terre –...

  L'audit visait à déterminer si un cadre de gestion est en place afin de permettre au programme d'atteindre ses objectifs et plus spécifiquement, prévenir les hausses de coûts, respecter le calendrier de mise en œuvre et satisfaire les attentes des utilisateurs.

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• Évaluation du PDTS pour la période de 2002-2003 à 2007-2008 ...

  Ce rapport présente les constats de l'évaluation sommative du Programme de développement des technologies spatiales (PDTS) pour la période allant de l'année financière 2002-2003 à l'année financière 2007-2008. L'évaluation fait suite à une vérification interne qui a été menée en 2005 à l'ASC et...

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• Évaluation du Programme de contributions CASSIOPE

  Le 30 octobre 2003, le Programme de contributions CASSIOPE a été autorisé pour une période de cinq ans. Le projet a été prolongé, car le lancement du satellite a été reporté plusieurs fois. Le lancement a finalement eu lieu en septembre 2013. La mission CASSIOPE combine trois éléments de...

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• Rapport sur les plans et les priorités 2009-2010 de l’Agence spatiale canadienne

  Les Rapports sur les plans et les priorités (RPP) représentent les plans de dépenses particuliers de chaque ministère et organisme (hors les sociétés d'État). Ces rapports présentent, pour une période de trois ans, des renseignements plus détaillés sur les principales priorités d'une organisation...

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• Rapport sur les plans et les priorités 2010-2011 de l’Agence spatiale canadienne

  "Les Rapports sur les plans et les priorités (RPP) représentent les plans de dépenses particuliers de chaque ministère et organisme (hors les sociétés d'État). Ces rapports présentent, pour une période de trois ans, des renseignements plus détaillés sur les principales priorités d'une...

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• Les résultats liés au rendement de l’audit interne

  L’objectif de la publication des résultats ministériels liés au rendement de l’audit interne, sous la forme de principaux attributs de conformité, consiste à fournir des informations pertinentes aux parties prenantes (par exemple, les Canadiens, les parlementaires) concernant le...

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• Rapport ministériel sur le rendement 2006-2007 de l’Agence spatiale canadienne

  Les Rapports ministériels sur le rendement (RMR) désignent des comptes rendus que les ministères et organismes particuliers présentent des résultats qu'ils ont atteints contre les attentes de rendement énoncées dans leurs Rapports sur les plans et les priorités (RPP) respectifs. Ces rapports sur...

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• Rapport ministériel sur le rendement 2007-2008 de l’Agence spatiale canadienne

  Les Rapports ministériels sur le rendement (RMR) désignent des comptes rendus que les ministères et organismes particuliers présentent des résultats qu'ils ont atteints contre les attentes de rendement énoncées dans leurs Rapports sur les plans et les priorités (RPP) respectifs. Ces rapports sur...

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• Rapport ministériel sur le rendement 2009-2010 de l’Agence spatiale canadienne

  Les Rapports ministériels sur le rendement (RMR) désignent des comptes rendus que les ministères et organismes particuliers présentent des résultats qu'ils ont atteints contre les attentes de rendement énoncées dans leurs Rapports sur les plans et les priorités (RPP) respectifs. Ces rapports sur...

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• Rapport ministériel sur le rendement 2010-2011 de l’Agence spatiale canadienne

  Les Rapports ministériels sur le rendement (RMR) désignent des comptes rendus que les ministères et organismes particuliers présentent des résultats qu'ils ont atteints contre les attentes de rendement énoncées dans leurs Rapports sur les plans et les priorités (RPP) respectifs. Ces rapports sur...

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• Rapport sur les plans et les priorités 2011-2012 de l’Agence spatiale canadienne

  "Les Rapports sur les plans et les priorités (RPP) représentent les plans de dépenses particuliers de chaque ministère et organisme (hors les sociétés d'État). Ces rapports présentent, pour une période de trois ans, des renseignements plus détaillés sur les principales priorités d'une...

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• Rapport ministériel sur le rendement 2008-2009 de l’Agence spatiale canadienne

  Les Rapports ministériels sur le rendement (RMR) désignent des comptes rendus que les ministères et organismes particuliers présentent des résultats qu'ils ont atteints contre les attentes de rendement énoncées dans leurs Rapports sur les plans et les priorités (RPP) respectifs. Ces rapports sur...

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• Rapport sur les plans et les priorités 2008-2009 de l’Agence spatiale canadienne

  Les Rapports sur les plans et les priorités (RPP) représentent les plans de dépenses particuliers de chaque ministère et organisme (hors les sociétés d'État). Ces rapports présentent, pour une période de trois ans, des renseignements plus détaillés sur les principales priorités d'une organisation...

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• Rapports financiers trimestriels 2016-2017 de l’Agence spatiale canadienne

  Les rapports financiers trimestriels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses de l'Agence pour l'exercice en cours. Ces rapports complètent les rapports de fin d'année. Ils comprennent les crédits budgétaires alloués dans les...

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• Rapports financiers trimestriels 2013-2014 de l’Agence spatiale canadienne

  Les rapports financiers trimestriels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses de l'Agence pour l'exercice en cours. Ces rapports complètent les rapports de fin d'année. Ils comprennent les crédits budgétaires alloués dans les...

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• Rapports financiers trimestriels 2015-2016 de l’Agence spatiale canadienne

  Les rapports financiers trimestriels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses de l'Agence pour l'exercice en cours. Ces rapports complètent les rapports de fin d'année. Ils comprennent les crédits budgétaires alloués dans les...

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  Agence spatiale canadienne

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• Rapports financiers trimestriels 2012-2013 de l’Agence spatiale canadienne

  Les rapports financiers trimestriels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses de l'Agence pour l'exercice en cours. Ces rapports complètent les rapports de fin d'année. Ils comprennent les crédits budgétaires alloués dans les...

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• Rapports financiers trimestriels 2014-2015 de l’Agence spatiale canadienne

  Les rapports financiers trimestriels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses de l'Agence pour l'exercice en cours. Ces rapports complètent les rapports de fin d'année. Ils comprennent les crédits budgétaires alloués dans les...

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• Rapport sur le libre accès des publications scientifiques financées

  Le présent rapport et ses données visent à produire un état de la situation des publications scientifiques issues de projets de recherche financés par l’Agence spatiale canadienne entre 2011 et 2017. Il permet d'identifier les publications qui contribuent à l’accessibilité de la science grâce à...

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• Rapport annuel 2006-2007 de l'Agence spatiale canadienne (ASC) au Parlement s...

  La Loi sur l'accès à l'information et la Loi sur la protection des renseignements personnels (AIPRP) sont entrées en vigueur le 1er juillet 1983. La Loi sur l'accès à l'information donne aux Canadiens, aux résidents permanents et à toute personne présente au Canada, un droit général d'accès à...

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