Les Rapports ministériels sur le rendement (RMR) désignent des comptes rendus que les ministères et organismes particuliers présentent des résultats qu'ils ont atteints contre les attentes de rendement énoncées dans leurs Rapports sur les plans et les priorités (RPP) respectifs. Ces rapports sur...
Les Plans ministériels (PM) et Rapports sur les plans et les priorités (RPP) représentent les plans de dépenses particuliers de chaque ministère et organisme (hors les sociétés d'État). Ces rapports présentent, pour une période de trois ans, des renseignements plus détaillés sur les principales...
Les rapports financiers trimestriels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses de l'Agence pour l'exercice en cours. Ces rapports complètent les rapports de fin d'année. Ils comprennent les crédits budgétaires alloués dans les...
Ce rapport de suivi de la mise en œuvre des plans d'action de la gestion met fin au processus d'audit interne en faisant état des mesures prises par les diverses entités responsables à la suite de nos constatations et de nos recommandations. Dans le cadre du processus de suivi en vigueur, les...
Le présent rapport a été rédigé conformément aux exigences de l'alinéa 6.6.1.2 de la Directive sur la vérification interne au gouvernement du Canada qui prévoit que le rapport devra :
- résumer les résultats de l'examen que le comité a réalisé sur les secteurs relevant de sa responsabilité;
-...
Le présent rapport fournit les résultats de l'évaluation du Programme d'accès aux marchés internationaux (PAMI), incluant le Programme de contribution à l'Agence spatiale européenne (ESA), géré par l'Agence spatiale canadienne (ASC).
La Direction Vérification et évaluation de l'Agence spatiale canadienne (ASC) a procédé à l'évaluation du Programme d'utilisation des images et des données en observation de la Terre au cours des années fiscales 2010-2011 et 2011-2012. Ce projet d'évaluation a été sélectionné en raison de...
Ce rapport de suivi de la mise en œuvre des plans d'action de la gestion fait état des mesures prises par les diverses entités responsables à la suite de constatations et de recommandations. Le processus de suivi en vigueur fait en sorte que les plans d'action de la gestion sont revus...
Ce rapport de suivi de la mise en œuvre des plans d'action de la gestion met fin au processus d'audit interne en faisant état des mesures prises par les diverses entités responsables à la suite de nos constatations et de nos recommandations. Dans le cadre du processus de suivi en vigueur, les...
Le suivi de la mise en oeuvre des plans d'action de la gestion boucle le processus de la vérification interne en faisant état des mesures prises par les diverses entités responsables à la suite de nos constatations et de nos recommandations. Le processus de suivi en vigueur fait en sorte que les...
Ce rapport de suivi de la mise en œuvre des plans d'action de la gestion fait état des mesures prises par les diverses entités responsables à la suite des constatations et des recommandations. Le processus de suivi en vigueur fait en sorte que les plans d'action de la gestion sont revus...
Le Programme global de Subventions et Contributions de l'Agence spatiale canadienne a pour but de soutenir les activités de recherche et développement spatiales en appuyant le développement des connaissances et l'innovation pour répondre aux besoins et aux priorités du pays.
L'évaluation couvre...
Rapport annuel, couvrant l'exercice 2012-2013.
Le présent rapport a été rédigé conformément aux exigences de l'alinéa 6.6.1.2 de la Directive sur la vérification interne au gouvernement du Canada qui prévoit que le rapport devra :
• résumer les résultats de l'examen que le comité a fait des...
Ce rapport présente les conclusions de l'évaluation du sous-sous-programme (SSP) Développement de technologies habilitantes, lequel couvre les activités du Programme de développement des technologies spatiales (PDTS) et les services offerts par le groupe de gestion de la propriété intellectuelle...
Les Rapports ministériels sur le rendement (RMR) désignent des comptes rendus que les ministères et organismes particuliers présentent des résultats qu'ils ont atteints contre les attentes de rendement énoncées dans leurs Rapports sur les plans et les priorités (RPP) respectifs. Ces rapports sur...
(2011) Le suivi de la mise en œuvre des plans d'action de la gestion boucle le processus de l'évaluation de programme en faisant état des mesures prises par les diverses entités responsables à la suite des constatations et des recommandations. Le processus de suivi en vigueur fait en sorte que...
L'audit visait à fournir une assurance raisonnable qu'un processus adéquat est en place au sein de l'Agence spatiale canadienne (ASC) pour soutenir efficacement le processus d'attestation du Dirigeant principal des finances (DPF) pour les présentations au Cabinet.
Rapport annuel de l'Agence spatiale canadienne couvrant l'exercice 2013-2014. Le présent rapport a été rédigé conformément aux exigences de l'alinéa 6.6.1.2 de la Directive sur la vérification interne au gouvernement du Canada qui prévoit que le rapport devra :
- résumer les résultats de l'examen...