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  • Audit du programme d'accélération de l'exploration lunaire

    Le projet d'audit visait à déterminer si le cadre de gestion en place permet au Programme d'accélération de l'exploration lunaire (PAEL) d'atteindre ses objectifs et de se conformer aux lois, politiques, règlements et lignes directrices pertinentes émises par l'Agence spatiale canadienne (ASC) et...
    Organisation :
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources :
    • HTML
    • PDF

  • Audit de la propriété intellectuelle et du transfert de technologies

    L'objectif du présent audit était de déterminer si le cadre de gestion en place permet à l'Agence spatiale canadienne (ASC) de se conformer aux exigences des lois, règlements, politiques, directives et cadre stratégique en matière de propriété intellectuelle (PI) du Gouvernement du Canada.
    Organisation :
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources :
    • PDF
    • HTML

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