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  • Évaluation du Programme de contribution à l'Agence spatiale européenne par l'...

    Ce rapport présente les constats de l'évaluation du Programme de contribution à l'Agence spatiale européenne (PC-ESA) par l'Agence spatiale canadienne (ASC). L'évaluation a été effectuée par la Direction Audit et Évaluation de l'ASC, avec le soutien de PRA Inc. Elle est incluse dans le plan...
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  • Rapport sur les résultats ministériels de l'Agence spatiale canadienne 2018-2019

    Les Rapports ministériels sur le rendement (RMR) désignent des comptes rendus que les ministères et organismes particuliers présentent des résultats qu'ils ont atteints contre les attentes de rendement énoncées dans leurs Rapports sur les plans et les priorités (RPP) respectifs. Ces rapports sur...
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  • Plan ministériel de l'Agence spatiale canadienne 2020-2021

    Les Plans ministériels (PM) et Rapports sur les plans et les priorités (RPP) représentent les plans de dépenses particuliers de chaque ministère et organisme (hors les sociétés d'État). Ces rapports présentent, pour une période de trois ans, des renseignements plus détaillés sur les principales...
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  • Rapport financier trimestriel 2022-2023

    Ce rapport financier trimestriel a été préparé par la direction tel qu'exigé par l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor. Ce rapport financier trimestriel devrait être lu de concert avec le Budget principal des...
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  • Rapport financier trimestriel 2020-2021

    Ce rapport financier trimestriel a été préparé par la direction tel qu'exigé par l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor. Ce rapport financier trimestriel devrait être lu de concert avec le Budget principal des...
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  • Rapport financier trimestriel 2021-2022

    Ce rapport financier trimestriel a été préparé par la direction tel qu'exigé par l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor. Ce rapport financier trimestriel devrait être lu de concert avec le Budget principal des...
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  • Rapports financiers trimestriels 2018-2019 de l'Agence spatiale canadienne

    Ce rapport financier trimestriel a été préparé par la direction tel qu'exigé par l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor. Ce rapport financier trimestriel devrait être lu de concert avec le Budget principal des...
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  • Rapports financiers trimestriels 2019-2020 de l’Agence spatiale canadienne

    Les rapports financiers trimestriels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses de l'Agence pour l'exercice en cours. Ces rapports complètent les rapports de fin d'année. Ils comprennent les crédits budgétaires alloués dans les...
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  • Rapport ministériel sur le rendement 2013-2014 de l’Agence spatiale canadienne

    Les Rapports ministériels sur le rendement (RMR) désignent des comptes rendus que les ministères et organismes particuliers présentent des résultats qu'ils ont atteints contre les attentes de rendement énoncées dans leurs Rapports sur les plans et les priorités (RPP) respectifs. Ces rapports sur...
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  • Suivi des plans d'action de la gestion : Audit interne - Rapport annuel au 31...

    Ce rapport de suivi de la mise en œuvre des plans d'action de la gestion met fin au processus d'audit interne en faisant état des mesures prises par les diverses entités responsables à la suite de nos constatations et de nos recommandations. Dans le cadre du processus de suivi en vigueur, les...
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  • Rapport annuel des membres externes du Comité d'audit 2015-2016

    Le présent rapport a été rédigé conformément aux exigences de l'alinéa 6.6.1.2 de la Directive sur la vérification interne au gouvernement du Canada qui prévoit que le rapport devra : - résumer les résultats de l'examen que le comité a réalisé sur les secteurs relevant de sa responsabilité; -...
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  • Évaluation du programme d'utilisation des images et des données en observatio...

    La Direction Vérification et évaluation de l'Agence spatiale canadienne (ASC) a procédé à l'évaluation du Programme d'utilisation des images et des données en observation de la Terre au cours des années fiscales 2010-2011 et 2011-2012. Ce projet d'évaluation a été sélectionné en raison de...
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  • Suivi des plans d'action de la gestion : Évaluation - Rapport annuel au 31 ma...

    Ce rapport de suivi de la mise en œuvre des plans d'action de la gestion fait état des mesures prises par les diverses entités responsables à la suite de constatations et de recommandations. Le processus de suivi en vigueur fait en sorte que les plans d'action de la gestion sont revus...
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  • Suivi des plans d'action de la gestion : Audit interne - Rapport annuel au 31...

    Ce rapport de suivi de la mise en œuvre des plans d'action de la gestion met fin au processus d'audit interne en faisant état des mesures prises par les diverses entités responsables à la suite de nos constatations et de nos recommandations. Dans le cadre du processus de suivi en vigueur, les...
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  • Suivi des plans d'action de la gestion - Vérification - Rapport annuel au 31 ...

    Le suivi de la mise en oeuvre des plans d'action de la gestion boucle le processus de la vérification interne en faisant état des mesures prises par les diverses entités responsables à la suite de nos constatations et de nos recommandations. Le processus de suivi en vigueur fait en sorte que les...
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  • Suivi des plans d'action de la gestion : Évaluation - Rapport annuel au 31 ma...

    Ce rapport de suivi de la mise en œuvre des plans d'action de la gestion fait état des mesures prises par les diverses entités responsables à la suite des constatations et des recommandations. Le processus de suivi en vigueur fait en sorte que les plans d'action de la gestion sont revus...
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  • Évaluation du Programme global de Subventions et de Contributions

    Le Programme global de Subventions et Contributions de l'Agence spatiale canadienne a pour but de soutenir les activités de recherche et développement spatiales en appuyant le développement des connaissances et l'innovation pour répondre aux besoins et aux priorités du pays. L'évaluation couvre...
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