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• Rapports financiers trimestriels 2012-2013 de l’Agence spatiale canadienne

  Les rapports financiers trimestriels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses de l'Agence pour l'exercice en cours. Ces rapports complètent les rapports de fin d'année. Ils comprennent les crédits budgétaires alloués dans les...

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• Rapports financiers trimestriels 2014-2015 de l’Agence spatiale canadienne

  Les rapports financiers trimestriels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses de l'Agence pour l'exercice en cours. Ces rapports complètent les rapports de fin d'année. Ils comprennent les crédits budgétaires alloués dans les...

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• Rapports financiers trimestriels 2017-2018 de l'Agence spatiale canadienne

  Les rapports financiers trimestriels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses de l'Agence pour l'exercice en cours. Ces rapports complètent les rapports de fin d'année. Ils comprennent les crédits budgétaires alloués dans les...

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• Rapport sur le libre accès des publications scientifiques financées

  Le présent rapport et ses données visent à produire un état de la situation des publications scientifiques issues de projets de recherche financés par l’Agence spatiale canadienne entre 2011 et 2017. Il permet d'identifier les publications qui contribuent à l’accessibilité de la science grâce à...

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• Rapport annuel 2006-2007 de l'Agence spatiale canadienne (ASC) au Parlement s...

  La Loi sur l'accès à l'information et la Loi sur la protection des renseignements personnels (AIPRP) sont entrées en vigueur le 1er juillet 1983. La Loi sur l'accès à l'information donne aux Canadiens, aux résidents permanents et à toute personne présente au Canada, un droit général d'accès à...

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• Audit du programme d'accélération de l'exploration lunaire

  Le projet d'audit visait à déterminer si le cadre de gestion en place permet au Programme d'accélération de l'exploration lunaire (PAEL) d'atteindre ses objectifs et de se conformer aux lois, politiques, règlements et lignes directrices pertinentes émises par l'Agence spatiale canadienne (ASC) et...

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• 2020-document-mobilisation-observation-de-la-terre-depuis-espace

  Au cours des dix-huit derniers mois, le GC a exploré l’avenir de l’OT depuis l’espace au Canada dans le cadre d’un effort interministériel. Alors que le travail se poursuit au sein du GC pour déterminer les besoins et les stratégies prospectives potentielles, il est essentiel de mobiliser...

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• Audit de la propriété intellectuelle et du transfert de technologies

  L'objectif du présent audit était de déterminer si le cadre de gestion en place permet à l'Agence spatiale canadienne (ASC) de se conformer aux exigences des lois, règlements, politiques, directives et cadre stratégique en matière de propriété intellectuelle (PI) du Gouvernement du Canada.

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• Évaluation de la mise en œuvre de l'analyse comparative entre les sexes plus ...

  Ce rapport présente les résultats de l'évaluation de la mise en œuvre des pratiques relatives à l'analyse comparative entre les sexes Plus à l'Agence spatiale canadienne , depuis l'entrée en vigueur de sa Politique sur l'ACS+ en 2017. Il s'agit de la première évaluation thématique effectuée à...

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• Sommaire executif - Évaluation des facteurs relatifs à la vie privée - Campag...

  Toutes les institutions fédérales assujetties à la Loi sur la protection des renseignements personnels qui créent, parrainent ou financent des programmes, des projets ou des initiatives qui impliquent la collecte, l’utilisation ou le partage de renseignements personnels sont responsables de...

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• Le secteur spatial canadien : chef de file en matière d'acquisition de nouve...

  Le secteur spatial canadien met en valeur et utilise l'innovation dans le domaine spatial pour répondre aux priorités nationales telles la souveraineté et la sécurité, la gestion des ressources et la surveillance de l'environnement. À cette fin, il met l'accent sur une interaction féconde avec...

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• Rapports annuels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) au Parlement sur l'adm...

  La Loi sur l'accès à l'information est entrée en vigueur le 1er juillet 1983. La Loi sur l'accès à l'information donne aux Canadiens, aux résidents permanents et à toute personne présente au Canada, un droit général d'accès à l'information contenue dans les dossiers du gouvernement, sous réserve...

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• Évaluation des Missions spatiales habitées et Utilisation de la Station spati...

  Ce rapport présente les constats de l'évaluation du sous-programme 1.2.3. Missions spatiales habitées et soutien connexe ainsi que du sous-sous-programme 1.2.1.2. Utilisation de la Station spatiale internationale (ci-après nommés le « programme »), mis en œuvre par l'Agence spatiale canadienne...

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• Stratégie spatiale pour le Canada

  Stratégie spatiale pour le Canada Exploration Imagination Innovation Une nouvelle stratégie spatiale pour le Canada

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• Soins de santé canadiens dans l'espace lointain

  Rapport du groupe d'experts sur les rôles possibles que pourrait jouer le Canada en matière de santé et d'activités biomédicales pour les vols habités dans l'espace lointain

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• Rapports annuels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) au Parlement sur l'adm...

  La Loi sur la protection des renseignements personnels est entrée en vigueur le 1er juillet 1983. La Loi sur la protection des renseignements personnels a pour objet de compléter la législation canadienne en matière de protection des renseignements personnels relevant des institutions fédérales...

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• Évaluation du Programme de développement des capacités spatiales de l'Agence ...

  Ce rapport présente les constats de l'évaluation du Programme de développement des capacités spatiales (ci-après « PDCS ») mis en œuvre par l'Agence spatiale canadienne (ASC). Il s'agit de la première évaluation de ce programme et elle a été menée par la Direction Audit et évaluation de l'ASC,...

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• Avantages socio­économiques de l'utilisation de l'espace

  L'objectif principal de l'étude « Avantages socio-économiques de l'utilisation de l'espace » est de quantifier et de qualifier la valeur socio-économique de l'espace et des activités terrestres connexes pour les Canadiens dans les principaux domaines d'application de l'imagerie (OT), des...

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• Sommaire de l'évaluation des programmes de missions d'astronomie spatiale et ...

  L'évaluation a couvert la période du 1er avril 2011 au 31 mars 2016, pendant laquelle le total des dépenses s'est élevé à plus de 110 millions de dollars. L'évaluation a été réalisée en 2017 en conformité avec la Politique sur les résultats (2016) du Conseil du Trésor.

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• Évaluation du secteur d'activités de la Science du système Soleil-Terre de l'...

  Ce rapport présente les constats de l'évaluation du secteur d'activité de la Science du système Soleil-Terre (SA-SSST) de l'Agence spatiale canadienne (ASC). Le but fondamental du SA-SSST est d'appuyer la contribution du Canada à l'avancement des connaissances scientifiques au sujet du système...

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